Déposée le 10 janvier 1977 par VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « VELFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN domicilié(e) (société danoise), Tobaksvejen 10 DK-2860 Sïborg Danemark. - Danemark.
La marque VELFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1005719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VELFAC est expirée depuis le 10 janvier 1987.
VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN a également déposé les autres marques suivantes : VELTERM , VELUXAL , VELTA , VELTA , VELTAG
VELUX INTERNATIONAL v. V. KANN RASMUSSEN - (société danoise), Tobaksvejen 10 DK-2860 Sïborg Danemark. - Danemark
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010
Inscription - Transmission de propriété n°22049 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°4362 - Publication au BOPI
Matériaux de constructions, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poi et bitume;des maisons transportables des monuments en pierre;des cheminées et des fenêtres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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